L’an deux mille quatorze et le vingt Juin, le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur VOGEL-SINGER Alain, Maire.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs VOGEL-SINGER Alain – MARTINEZ Philippe – BAUDIERE Christine – DUFFOUR Gérard – FABRE Edith – SATGER Annick – ROSSIGNOL Pierre – FRANCES Béatrice – CARME Louis – GRENIER Alain – GOMEZ Christiane – GINESTE Marion – NIATI Abdelkader – GUSMAROLI Nathalie – ICHER Muriel – PALMIER Jean-Camille – VIDAL Marie-Pierre – SLIMANI Sabrina – SANTANA Myriam – ROBERT Louis – DEMOULIN Danièle – VERDEIL René – AZEMAR Danièle – VICENTE Michel – LOPEZ Georges – GARCIN-SAUDO Julie – RIVIERE Armand.

Absents excusés : Messieurs GUERIN Marc – CARAYON Michel.

Procurations : Monsieur GUERIN Marc procuration à Madame SATGER Annick – Monsieur CARAYON Michel procuration à Monsieur GRENIER Alain.

 

Monsieur le Maire ouvre la séance.

 

Ordre du jour :

 

ELECTION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES
DU 28 SEPTEMBRE 2014

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que, par Décret du 26 Mai 2014, les Collèges Electoraux sont convoqués le Dimanche 28 Septembre 2014 pour l’élection des Sénateurs.

Les communes doivent donc procéder à l’élection de leurs délégués et suppléants le Vendredi 20 Juin 2014.

Monsieur le Maire informe que l’Arrêté Préfectoral qui a été transmis à chaque Conseiller Municipal indique le nombre de délégués et suppléants à élire pour chaque commune du Département ainsi que le mode de scrutin.

En ce qui concerne Pézenas, Monsieur le Maire précise que le Conseil Municipal doit élire quinze délégués et cinq suppléants.

Il précise ensuite que l’élection des délégués et des suppléants a lieu simultanément sur une même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel. Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète. Les listes présentées doivent respecter l’alternance d’un candidat de chaque sexe.

Avant de procéder à l’élection qui doit avoir lieu au scrutin secret, il doit être mis en place le bureau électoral, présidé par le Maire, et qui comprend un secrétaire et les deux Conseillers Municipaux les plus âgés et les plus jeunes.

Sont donc désignés : Monsieur Georges LOPEZ en tant que secrétaire, Madame Edith FABRE et Monsieur Louis CARME pour les Conseillers Municipaux les plus âgés et Madame Myriam SANTANA et Monsieur Louis ROBERT pour les Conseillers Municipaux les plus jeunes.

Monsieur le Maire constate ensuite que deux listes ont été déposées. La première au nom de « Pézenas Grand Angle » et la deuxième au nom de « Osons Pézenas ».

Monsieur le Maire demande donc au Conseil de passer au vote.

Après que le bureau est procédé au dépouillement, le secrétaire a prononcé les suffrages :

* 22 bulletins pour la liste « Pézenas Grand Angle »
* 7 bulletins pour la liste « Osons Pézenas »

 

 

Monsieur NICOLLE, Directeur Général des Services, a procédé ensuite à la répartition des mandats de délégués entre les deux listes à la représentation proportionnelle. Il a déterminé le quotient électoral en divisant le nombre de suffrages exprimés dans la commune par le nombre des délégués à élire. Il est attribué à chaque liste autant de mandats de délégués que le nombre des suffrages de la liste contient de fois le quotient électoral. Les sièges non répartis par application des dispositions précédentes sont attribués selon la règle de la plus forte moyenne. A cet effet, les sièges sont conférés successivement à celle des listes pour laquelle la division du nombre de suffrages recueillis par le nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués, plus un, donne le plus fort résultat. Une fois l’attribution des mandats de délégués effectuée, il a procédé de la même manière pour l’attribution des mandats de suppléants.

Les résultats obtenus sont :

* Pézenas Grand Angle : 12 délégués et 4 suppléants,
* Osons Pézenas : 3 délégués et 1 suppléant.
Sont donc élus :

Délégués :
Liste Pézenas Grand Angle : Monsieur Alain VOGEL-SINGER, Madame Marion GINESTE, Monsieur Philippe MARTINEZ, Madame Annick SATGER, Monsieur Alain GRENIER, Madame Sabrina SLIMANI, Monsieur Pierre ROSSIGNOL, Madame Edith FABRE, Monsieur Michel CARAYON, Madame Myriam SANTANA, Monsieur Louis CARME et Madame Christiane GOMEZ
Liste Osons Pézenas : Monsieur Armand RIVIERE, Madame Danièle AZEMAR et Monsieur Michel VICENTE.

Suppléants :
Liste Pézenas Grand Angle : Monsieur Jean-Camille PALMIER, Madame Béatrice FRANCES, Monsieur Marc GUERIN et Madame Muriel ICHER.
Liste Osons Pézenas : Madame Julie GARCIN-SAUDO.

 

La séance est levée à 20 H 00.